Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour :

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’accès et l’utilisation des services proposés par la plateforme KM Roulant, accessible à l’adresse :
www.kmroulant.com

Toute utilisation des services implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

1. Présentation du service

KM Roulant est une plateforme numérique dédiée à la pratique du gravel et du VTT permettant aux utilisateurs de :

  • planifier des itinéraires
  • consulter des parcours
  • créer et sauvegarder leurs propres tracés
  • accéder à des recommandations de sentiers

Le planificateur repose notamment sur les données OpenStreetMap, enrichies par un travail de vérification terrain réalisé par le fondateur de la plateforme.

KM Roulant a pour objectif de proposer des itinéraires adaptés à la pratique du gravel et du VTT, en privilégiant les chemins existants et praticables.

Cependant, ces informations sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une garantie absolue de praticabilité.

2. Accès à la plateforme

L’accès aux fonctionnalités de base peut être gratuit ou accessible via un abonnement payant, selon les fonctionnalités proposées.

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter :

  • la création d’un compte utilisateur
  • la souscription à une offre payante
  • une connexion internet
  • un appareil compatible

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

3. Abonnements et paiement

Certaines fonctionnalités peuvent être accessibles uniquement via un abonnement.

Les conditions suivantes peuvent s’appliquer :

  • paiement mensuel ou annuel
  • renouvellement automatique
  • résiliation possible depuis l’espace utilisateur

Les paiements sont effectués via une plateforme de paiement sécurisée (ex : Stripe).

KM Roulant ne stocke aucune donnée bancaire.

4. Utilisation du planificateur

Le planificateur proposé par KM Roulant est un outil d’aide à la préparation d’itinéraires.

Il repose sur :

  • des données cartographiques
  • des informations terrain collectées
  • des algorithmes de routage

Malgré les efforts réalisés pour proposer des parcours fiables, KM Roulant ne peut garantir :

  • l’exactitude permanente des données
  • la présence réelle d’un sentier
  • la praticabilité d’un chemin
  • l’absence d’obstacles
  • l’absence de propriétés privées
  • l’état du terrain
  • la légalité de circulation à vélo
  • l’absence de travaux, clôtures ou interdictions locales

Les itinéraires doivent être considérés comme des suggestions.

5. Limitation de responsabilité liée aux sentiers

L’utilisateur reconnaît que la pratique du gravel et du VTT comporte des risques inhérents, notamment liés :

  • aux conditions météorologiques
  • à l’état des chemins
  • à la topographie
  • à la circulation
  • à la présence d’animaux
  • à la présence d’autres usagers

KM Roulant ne peut garantir que :

  • les chemins seront praticables au moment de la sortie
  • les conditions seront adaptées à la pratique du vélo
  • les itinéraires seront sécurisés

Les informations peuvent devenir obsolètes pour différentes raisons :

  • intempéries
  • éboulements
  • crues
  • végétation
  • travaux
  • décisions administratives
  • fermeture temporaire ou permanente de chemins

En conséquence, l’utilisateur reste entièrement responsable de ses décisions sur le terrain.

6. Conditions météorologiques

Les données d’itinéraires sont généralement collectées par conditions météorologiques favorables.

KM Roulant ne prend pas en compte en temps réel :

  • la météo
  • l’état du sol
  • la présence de boue
  • la neige
  • le verglas
  • les crues
  • les tempêtes

Un chemin praticable par temps sec peut devenir impraticable ou dangereux par temps humide.

Il appartient donc à l’utilisateur de :

  • consulter la météo
  • adapter son équipement
  • évaluer la sécurité de l’itinéraire

7. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

  • respecter le code de la route
  • respecter les propriétés privées
  • respecter les règlements locaux
  • respecter les autres usagers des chemins
  • adapter son niveau technique à l’itinéraire

Il lui appartient également de :

  • vérifier la sécurité de l’itinéraire
  • adapter son matériel
  • prévoir eau, nourriture et équipement
  • disposer d’un moyen de navigation fiable

KM Roulant ne saurait être tenu responsable :

  • d’un accident
  • d’une chute
  • d’une blessure
  • d’une perte de matériel
  • d’un incident survenu pendant une sortie

8. Données cartographiques

Les données cartographiques utilisées par la plateforme peuvent provenir de :

  • OpenStreetMap
  • données publiques
  • contributions utilisateurs
  • relevés terrain

Ces données peuvent comporter :

  • des erreurs
  • des imprécisions
  • des omissions

KM Roulant ne peut garantir leur exactitude permanente.

9. Contributions des utilisateurs

Certains contenus peuvent être ajoutés par les utilisateurs :

  • parcours
  • commentaires
  • signalements

L’utilisateur reste responsable des contenus qu’il publie.

KM Roulant se réserve le droit de supprimer tout contenu :

  • illégal
  • inexact
  • dangereux
  • inapproprié

10. Suspension ou suppression de compte

KM Roulant se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte utilisateur en cas de :

  • non-respect des CGV
  • utilisation frauduleuse
  • tentative de piratage
  • abus de la plateforme

11. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de la plateforme est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, notamment :

  • design
  • structure
  • fonctionnalités
  • base de données
  • algorithmes

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

12. Disponibilité du service

KM Roulant s’efforce d’assurer la disponibilité du service.

Cependant, la plateforme peut être temporairement indisponible notamment en raison :

  • de maintenance
  • de mises à jour
  • de problèmes techniques
  • de contraintes réseau

Aucune garantie de disponibilité continue n’est fournie.

13. Modification des CGV

KM Roulant se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur publication sur la plateforme.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.

15. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV : contact@kmroulant.com

Clauses

L’utilisation des itinéraires proposés par KM Roulant se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.

KM Roulant fournit un outil d’aide à la navigation et à la préparation d’itinéraires, et non un service de guidage professionnel.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’évaluation de la sécurité des itinéraires et de sa capacité à les parcourir.