Mentions légales
Dernière mise à jour :
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site KM Roulant l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site KM Roulant est édité par :
Guillaume Duboé-Laurence
Fondateur de la plateforme KM Roulant
Statut : [Auto-entrepreneur / société – à compléter]
Adresse : [adresse postale – à compléter]
Email : contact@kmroulant.com
Le responsable de la publication est :
Guillaume Duboé-Laurence
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak
25 rue Eugène-Marziano
1227 Genève
Suisse
3. Accès au site
Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par KM Roulant.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site KM Roulant, notamment :
- textes
- graphismes
- logos
- design
- interface
- fonctionnalités
- base de données
- algorithmes de planification
- cartes personnalisées
- parcours
est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle du site, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
5. Données cartographiques
Le planificateur d’itinéraires utilise notamment des données issues de :
OpenStreetMap
© OpenStreetMap contributors
Ces données sont fournies sous licence Open Database License (ODbL).
6. Responsabilité
KM Roulant met tout en œuvre pour fournir des informations aussi fiables que possible.
Cependant, le site ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.
Les itinéraires proposés par la plateforme sont fournis à titre indicatif.
La responsabilité de KM Roulant ne pourra être engagée en cas :
- d’erreur dans les données cartographiques
- d’imprécision des informations
- d’indisponibilité temporaire du service
- de problèmes techniques indépendants de sa volonté.
7. Responsabilité liée aux activités outdoor
La pratique du gravel et du VTT comporte des risques liés notamment :
- aux conditions météorologiques
- à l’état du terrain
- à la topographie
- à la circulation
- à la présence d’autres usagers
Les itinéraires proposés par KM Roulant doivent être considérés comme des suggestions d’itinéraires.
KM Roulant ne peut garantir :
- la praticabilité permanente des chemins
- l’absence d’obstacles
- l’état du terrain
- l’absence de restrictions d’accès
L’utilisateur reste seul responsable de ses décisions sur le terrain.
8. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de KM Roulant, accessible à l’adresse suivante :
[URL de la politique de confidentialité]
9. Paiement
Les paiements liés aux abonnements sont traités par le prestataire sécurisé :
Stripe
KM Roulant ne stocke aucune donnée bancaire.
10. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement, notamment pour :
- la gestion de session
- l’authentification des utilisateurs
- la sécurité du service
Pour plus d’informations, les utilisateurs peuvent consulter la politique de confidentialité.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contact
Pour toute question concernant le site ou les services proposés : contact@kmroulant.com